Tout joueur présentant une licence non en règle entraînera la rencontre perdue pour son équipe par pénalité 10/0 - 0 point marqué.
TARIFS
Kilomètre
0,35
Joueur non qualifié
20,00
Feuille de rencontre non expédiée dans les 24 h (cachet de la poste faisant foi)
4,00
Tenue non réglementaire (sauf autorisation du juge-arbitre)
10,00
Absence non motivée dans une épreuve individuelle ou défection tardive sans motif valable
20,00
Absence non motivée d’une équipe engagée en Coupe lors des tours préliminaires
25,00
Fausse feuille de rencontre : rencontre perdue par pénalité 0 point aux 2 équipes
35,00
Forfaits en championnat par équipe :
ü1er forfait
ü2ème forfait
ü3ème forfait
üle forfait général peut être décidé par le club à tout moment de la saison
25,00
40,00
45,00
110.00
Mauvaise conduite avec avertissement
10,00
Mauvaise conduite avec expulsion
25,00
Réclamation auprès de la CTD (si la réclamation est retenue, le chèque sera restitué)
85,00
Les amendes sont prononcées par le responsable du calendrier chargé de poule, ou le juge-arbitre d’une épreuve individuelle. Elles peuvent l’être également par la Commission du secteur ou départementale qui statue sur les réclamations, réserves ou litiges. Les amendes infligées sont notifiées aux responsables de clubs pour exécution dans un délai d’un mois.
Appel peut être fait de toute décision prise auprès du Président de la CTD qui réunira la Commission des litiges et statuera sur la suite à donner.