Ufolep62tt - Les réglements - Tarif des amendes

TARIF DES AMENDES ET DIVERS (en Euro)

SANCTIONS

Tout joueur présentant une licence non en règle entraînera la rencontre perdue pour son équipe par pénalité 10/0 - 0 point marqué.

TARIFS

Kilomètre	0,35
Licence non présentée (identité prouvée)	8,00
Joueur non qualifié	16,00
Feuille de rencontre non expédiée dans les 24 h (cachet de la poste faisant foi)	4,00
Tenue non réglementaire (sauf autorisation du juge-arbitre)	10,00
Absence non motivée dans une épreuve individuelle ou défection tardive sans motif valable	20,00
Absence non motivée d’une équipe engagée en Coupe lors des tours préliminaires	25,00

Fausse feuille de rencontre : rencontre perdue par pénalité 0 point aux 2 équipes	35,00
Forfaits en championnat par équipe : ü 1^er forfait ü 2^ème forfait ü 3^ème forfait ü le forfait général peut être décidé par le club au 1^er forfait, dans ce cas il devra payer ü le forfait général peut être décidé par le club au 2^ème forfait, dans ce cas, il devra payer en plus des 15 € déjà versés	15,00 25,00 35,00 75.00 60,00
Mauvaise conduite avec avertissement	10,00
Mauvaise conduite avec expulsion	25,00
Réclamation auprès de la CTD (si la réclamation est retenue, le chèque sera restitué)	85,00

Les amendes sont prononcées par le responsable du calendrier chargé de poule, ou le juge-arbitre d’une épreuve individuelle.

Elles peuvent l’être également par la Commission du secteur ou départementale qui statue sur les réclamations, réserves ou litiges.

Les amendes infligées sont notifiées aux responsables de clubs pour exécution dans un délai d^’un mois

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CTD TENNIS DE TABLE 62

Une amende est infligée à l’équipe n° … au joueur …………………………………….

de l’association ……………………………………………………………………………..

motif : 1^er forfait montant 15 €

2^ème forfait montant 25 €

3^ème forfait montant 35 €

Forfait général montant …………. €

Présentation de joueur non qualifié 16 €

………………………………………………………………………………

Absence individuelle 20 €

(non motivée dans les délais)

………………………………………………………………………………

Absence d’équipe …………. €

(non motivée dans les délais)

………………………………………………………………………………

Autre motif …………………………………………………………………….

Pour l’épreuve ………………………………………………………………………………

Le montant de cette amende est à faire parvenir dans les plus brefs délais au juge-arbitre de la compétition concernée :

………………………………………………………………………………………………

Fait à …………………………. Le …………………………….

Pour le Président de la CTD

et par délégation

en cas de désaccord, retourner ce courrier avec signature ci dessous

Appel est fait de cette sanction – joindre courrier de motivation accompagné d’un chèque de 85 € qui sera rendu si la réclamation est retenue.

Date et signature du Président de l’Association

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