!! 02/06 : Barrages championnats - 09/06 : Finales championnats
TARIF DES AMENDES ET DIVERS (en Euro)
 
SANCTIONS
 
e  Tout joueur présentant une licence non en règle entraînera la rencontre perdue pour son équipe par pénalité 10/0 - 0 point marqué.
 
TARIFS
 
Kilomètre
0,35
Licence non présentée (identité prouvée)
8,00
Joueur non qualifié
16,00
Feuille de rencontre non expédiée dans les 24 h (cachet de la poste faisant foi)
4,00
Tenue non réglementaire (sauf autorisation du juge-arbitre)
10,00
Absence non motivée dans une épreuve individuelle ou défection tardive sans motif valable
20,00
Absence non motivée d’une équipe engagée en Coupe lors des tours préliminaires
25,00
Absence non motivée d’une équipe devant disputer la phase finale de Coupe ou les finales départementales (1er , 2ème tours et barrages inclus)
15,00
Fausse feuille de rencontre : rencontre perdue par pénalité 0 point aux 2 équipes
35,00
Forfaits en championnat par équipe :
ü  1er forfait
ü  2ème forfait
ü  3ème forfait
ü  le forfait général peut être décidé par le club au 1er forfait, dans ce cas il devra payer
ü  le forfait général peut être décidé par le club au 2ème forfait, dans ce cas, il devra payer en plus des 15 € déjà versés
 
15,00
25,00
35,00

75.00


60,00
Mauvaise conduite avec avertissement
10,00
Mauvaise conduite avec expulsion
25,00
Réclamation auprès de la CTD (si la réclamation est retenue, le chèque sera restitué)
85,00
 
 
Les amendes sont prononcées par le responsable du calendrier chargé de poule, ou le juge-arbitre d’une épreuve individuelle.
Elles peuvent l’être également par la Commission du secteur ou départementale qui statue sur les réclamations, réserves ou litiges.
Les amendes infligées sont notifiées aux responsables de clubs pour exécution dans un délai dun mois                                                           
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                      CTD TENNIS DE TABLE 62
 
 
Une amende est infligée à l’équipe n° …    au joueur …………………………………….
 
de l’association ……………………………………………………………………………..
 
motif :        1er forfait                                montant      15 €
                   2ème forfait                     montant      25 €
                   3ème forfait                     montant      35 €
                   Forfait général               montant      …………. €
 
                   Présentation de joueur non qualifié  16 €
………………………………………………………………………………
 
                   Absence individuelle                        20 €
(non motivée dans les délais) 
………………………………………………………………………………
 
Absence d’équipe                                      …………. €
(non motivée dans les délais)
………………………………………………………………………………
 
Autre motif …………………………………………………………………….
 
Pour l’épreuve ………………………………………………………………………………
 
Le montant de cette amende est à faire parvenir dans les plus brefs délais au juge-arbitre de la compétition concernée :
 
………………………………………………………………………………………………
 
………………………………………………………………………………………………
 
Fait à …………………………. Le …………………………….
Pour le Président de la CTD
et par délégation
 
en cas de désaccord, retourner ce courrier avec signature ci dessous
Appel est fait de cette sanction – joindre courrier de motivation accompagné d’un chèque de 85 € qui sera rendu si la réclamation est retenue.
Date et signature du Président de l’Association
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